Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPELLER
CB' ASSOCIES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1564044
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1999

Présentation de la marque PROPELLER

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CB' ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPELLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CB' ASSOCIES domicilié(e) 94, Avenue de Villiers, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER - France.

La marque PROPELLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPELLER est expirée depuis le 7 décembre 1999.

CB' ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : Cadopops


CB' ASSOCIES (S.A.R.L.) - 94, Avenue de Villiers, 75017 PARIS - France


FABER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158365 - Publication au BOPI 1993-05-06

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61866 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription le 27 mars 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°61587 - Publication au BOPI 1992-03-27

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